Conditions générales de vente

1. Objet

Les CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de chaussures et accessoires proposés sur le site AT Chaussures.

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. [À COMPLÉTER — raison sociale] se réserve le droit de les modifier à tout moment ; la version applicable est celle en vigueur au jour de la commande.

2. Identité du vendeur

• Société : [À COMPLÉTER — raison sociale] ([À COMPLÉTER — forme juridique, ex. SAS, SARL])
• Siège : [À COMPLÉTER — adresse du siège social]
• SIRET : [À COMPLÉTER — n° SIRET]
• RCS : [À COMPLÉTER — RCS Ville + n°]
• Email : [À COMPLÉTER — email]
• Téléphone : [À COMPLÉTER — téléphone]

3. Produits

Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au moment de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions sont aussi fidèles que possible mais n'entrent pas dans le champ contractuel.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). [À COMPLÉTER — raison sociale] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison éventuels sont précisés avant la validation définitive de la commande.

5. Commande

Le Client passe commande en sélectionnant les produits, en renseignant les informations nécessaires (livraison, paiement) et en validant le récapitulatif. La confirmation de commande vaut acceptation des CGV et du prix.

[À COMPLÉTER — raison sociale]se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande anormale, frauduleuse ou en cas d'indisponibilité des produits.

6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par les moyens proposés sur le site (notamment via Stripe). La commande n'est définitive qu'après encaissement effectif du prix.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais indiqués sont des délais moyens indicatifs. En cas de retard important, le Client peut contacter le service client à [À COMPLÉTER — email].

8. Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour exercer ce droit, le Client informe [À COMPLÉTER — raison sociale]de sa décision par déclaration dénuée d'ambiguïté (email à [À COMPLÉTER — email]ou formulaire dédié le cas échéant). Les produits doivent être renvoyés dans leur état d'origine, complets et dans un emballage permettant un transport en bon état.

Le remboursement intervient dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la récupération des produits ou de la preuve d'expédition, selon la première de ces dates.

9. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

10. Responsabilité

[À COMPLÉTER — raison sociale]ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits, d'une force majeure ou d'un fait du Client ou d'un tiers.

11. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de résoudre le différend auprès du service client.

• Médiateur : [À COMPLÉTER — nom du médiateur de la consommation]
• Site : [À COMPLÉTER — URL du médiateur]
• Adresse : [À COMPLÉTER — adresse du médiateur]

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.